Règlement intérieur NEUROΨ 13



Le présent règlement intérieur sera révisé et voté chaque année.

Article 1– Agrément des nouveaux membres.
Le conseil collégial statue lors de ses réunions ou par mail sur les demandes d’adhésion présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et l’envoyer par mail (asso.neuropsy13@gmail.com), accompagné des pièces nécessaires.

Article 1.1 – Pièces nécessaires à l’adhésion :

Tous les membres :
- Photocopie d’une pièce d’identité
- Bulletin d’adhésion dument rempli
- Attestation d’Acceptation du Règlement Intérieur signée


Membre actif :
- Diplôme de Psychologie : M2 Pro ou DESS ou M2 Recherche ou DEA et attestation de stage ou attestation d’enregistrement ADELI
- Justificatif de domicile dans le 13 ou justificatif d’activité professionnelle dans le 13
- Cotisation


Membre étudiant :
- Carte étudiante en cours de validité attestant de l’inscription dans un M2 de Neuropsychologie (cf. liste art. 6)

Dérogation :
Si vous ne répondez pas aux critères d’adhésion à l’association, veuillez-nous faire parvenir le bulletin d’adhésion rempli ainsi que la copie du diplôme de Psychologie et une lettre de motivation expliquant pourquoi vous souhaitez faire partie de l’association et toutes les pièces qui vous semblent pertinentes pour démontrer votre intérêt pour la neuropsychologie.

Pour une première adhésion, tous les documents doivent impérativement être fournis. Pour un renouvellement, seul le bulletin d'adhésion, l’attestation d’acceptation du règlement intérieur et la cotisation sont nécessaires.

Article 1.2 – Cotisation

La Cotisation s’élève pour l’année 2016 (01.01.2016 au 31.12.2016) à 15 euros pour les membres actifs. Elle comprend l’adhésion à Neuropsy13 et l’adhésion à NeuropsyPACA.
Les membres d’honneur et les membres étudiants sont dispensés de cotisation.

Article 2– Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article 9 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.
Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- le non-respect des engagements pris auprès de l’association et de ses membres sans justification ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;

- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association et/ou à sa réputation et/ou à ses membres.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil collégial statuant à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.
3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3– Constitution du Conseil Collégial

Article 3.1 – Rappel du rôle du Conseil Collégial

Il est composé d’un minimum de 3 membres actifs de l’association (cf. article 3.2) et d’un maximum de 12 (cf. article 3.3).
- Le Conseil veille au respect des objets de l’association
« Cette association a pour objet de susciter, soutenir et promouvoir toute action de diffusion d’information, de formation ou de recherche concourant à une fédération départementale des psychologues spécialisés en neuropsychologie » (article 1 des statuts de Neuropsy13),
- Il révise et vote le Règlement Intérieur chaque année lors de l’Assemblée Générale,
- Il décide des propositions qui sont soumises au vote des membres actifs,
- Il prend les décisions d’admission et d’exclusion des membres actifs.
Le Conseil Collégial se réunit au minimum 2 fois par an et à chaque fois que le Bureau ou la moitié des membres du Conseil l’estime nécessaire.

Article 3.2 – Rôle des membres du Bureau

Le président : l'association se dote d'un président, chargé de la représenter auprès de l'ensemble de ses partenaires et dans tous les actes de la vie civile, il représente l’association en justice, tant en demande qu’en défense. Il doit jouir du plein exercice de ses droits civils. Le président est le garant de la bonne marche de l’association dont il est l’animateur principal. Il ordonnance les dépenses et préside les assemblées générales lors desquelles il présente le rapport d’activités de l’exercice écoulé. Le Président convoque les Assemblées Générales et les réunions du Bureau et du Conseil Collégial. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le vice-président, et en cas d'empêchement de ce dernier, par toute autre personne désignée par le bureau à cet effet.

Le secrétaire : il assure le fonctionnement administratif de l’association, il est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. En particulier, il transcrit sur le registre spécial les modifications apportées aux statuts, les changements survenus dans l’administration ou la direction et les changements de siège social,…. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le secrétaire adjoint, et en cas d'empêchement de ce dernier, par toute autre personne désignée par le bureau à cet effet.

Le trésorier : il est le garant de la gestion de l’association. Il prépare le budget de l’association, encaisse et comptabilise les cotisations, prévoit et règle les dépenses, établit les demandes de subventions, recherche les ressources, ... Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et présente le bilan financier (compte de gestion de l’exercice passé) à l’assemblée générale, qui statue sur la gestion. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le trésorier adjoint, et en cas d'empêchement de ce dernier, par toute autre personne désignée par le bureau à cet effet.

Le vice-président : il supplée au président en cas d’absence et peut être chargé par le président de missions ponctuelles ou permanentes.

Le secrétaire adjoint : il supplée au secrétaire en cas d’absence et peut être chargé par le secrétaire, ou par le président, de missions ponctuelles ou permanentes.

Le trésorier adjoint : il supplée au trésorier en cas d’absence et peut être chargé par le trésorier, ou par le président, de missions ponctuelles ou permanentes.

Article 3.3 – Rôle des membres du Conseil Collégial

Le coordinateur département-région : Il est chargé du lien et des relations entre l’Association Départementale Neuropsy13 et l’Association Régionale NeuropsyPACA. Il assiste aux réunions de l’Association Régionale et se charge du secrétariat concernant sa mission.

Le webmaster : il est en charge de la gestion du site ou de la page internet de l’association.

Les conseillers collégiaux : ils participent aux réunions du Conseil Collégial ainsi qu’aux prises de décisions.

Le coordinateur département-région adjoint : il supplée au coordinateur département-région en cas d’absence et peut être chargé par le coordinateur département-région, ou par le président, de missions ponctuelles ou permanentes.

Le webmaster adjoint : il supplée au webmaster en cas d’absence et peut être chargé par le webmaster, ou par le président, de missions ponctuelles ou permanentes.

Article 4– Modalités de Vote

Le vote se déroule classiquement à main levée ou à bulletin secret à la demande d’au moins la moitié des membres actifs présents.
Le vote par procuration est possible (demande du formulaire au Secrétaire ou Secrétaire Adjoint).
Le vote par e-mail est également possible à l’adresse mail de l’Association asso.neuropsy13@gmail.com accompagné d’une pièce d’identité au format numérique.

Article 5– Election du conseil collégial

Première élection :
Une liste des membres actifs souhaitant faire partie du conseil collégial est rédigée, la fonction que chacun souhaite occuper est précisée. Cette liste est transmise aux membres par mail, la semaine précédant le vote.
La candidature de chacun est soumise au vote de l’ensemble des membres actifs. Les élections se déroulent fonction par fonction, pendant l’Assemblée Constituante, selon les modalités de vote décrites à l’article 4.
Les membres du conseil collégial sont élus pour un an.

Renouvellement :
Les membres sortant peuvent se représenter.
Les membres actifs souhaitant faire partie du conseil collégial se déclarent au minimum 1 (un) mois avant l’élection et au maximum 1 (une) semaine avant, en précisant la fonction qu’ils souhaitent occuper. La candidature de chacun est soumise au vote de l’ensemble des membres actifs.
Les élections se déroulent fonction par fonction, chaque année pendant l’AG ou selon les modalités de vote décrites à l’article 4.
Les membres du conseil collégial ainsi élus se réunissent alors pour désigner à leur tour les membres du bureau.

En cas de démission, exclusion, décès d’un des membres du Bureau, le suppléant se charge d’assurer la fonction jusqu’à la prochaine Assemblée Générale. En l’absence de suppléant, le Président désigne, parmi les membres du Conseil Collégial élu, une personne se chargeant de la mission. En dernier recours, une Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée afin d’élire un membre actif pour le poste vacant.

Article 7– Adhésion à l’Association Régionale NeuropsyPACA

Tous les membres actifs obtenant leur adhésion à Neuropsy13 deviennent de fait membre de l’Association Régionale.
Les membres étudiants n’adhèrent pas à l’Association Régionale.
La cotisation de l’Association Régionale est collectée par Neuropsy13 de façon obligatoire. Neuropsy13 s’engage à reverser une partie des cotisations perçues à l’Association Régionale NeuropsyPACA.

Article 8– Réunions

Des réunions entre les membres de l’association sont organisées régulièrement, dans la mesure du possible un lundi par mois, sur des thèmes libres en rapport avec les objets de l’association.
Dans la semaine précédente, les membres de l’association sont informés par e-mail, par un membre du bureau, de la tenue de ces réunions.
Toute personne non membre peut assister à ces réunions sur invitation d’un membre de l’association avec accord du bureau.
Le Conseil Collégial se réserve le droit de ne pas inviter les membres étudiants lors de certaines réunions.
Des comptes-rendus de ses réunions sont établis par le secrétaire, vice-secrétaire ou un membre volontaire ou désigné en début de séance.

Article 9– Liste des Master 2 donnant accès au statut de membre actif et de membre étudiant

Aix-Marseille : Psychologie et Neuropsychologie des perturbations cognitives
Amiens : Psychologie des handicaps et des déficiences Neuropsychologie
Angers : Psychologie Gérontologique / Neuropsychologie
Besançon : Psychologie cognitive et neuropsychologie
Bordeaux : Psychologie clinique, Option Neuropsychologie
Brest (jusqu'en 2012) : Psychologie du vieillissement normal et pathologique
Caen : Psychologie, Spécialité Neuropsychologie
Chambéry : Psychologie, Spécialité Neuropsychologie
Lille : Neuropsychologie clinique, évaluation péri - chirurgicale et réhabilitation cognitive
Lyon : Psychologie Cognitive et Neuropsychologie
Montpellier : Psychopathologie et Neuropsychologie du Vieillissement
Nantes : Psychologie cognitive : évaluations cognitives et cliniques, pratiques et interventions
Nice : Psychologie et neuropsychologie du développement et des fonctionnements cognitifs / Neuropsychologie et psychologie cognitive
Paris V : Psychologie Gérontologique / Neuropsychologie et psychologie cognitive
Paris VIII : Psychologie Clinique, parcours : Neuropsychologie
Poitiers : Psychologie, Spécialité Troubles de la cognition et du Langage
Reims : Psychologie des perturbations cognitives
Strasbourg : Neuropsychologie cognitive clinique
Toulouse : Psychologie clinique et de la santé (Psychologie des troubles neuro-développementaux et prévention des inadaptations)